Les délibérations
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- 2023_42 – Voeu en soutien à la mobilisation des femmes iraniennes pour leurs droits et libertés (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_41 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Ozouer-le-Vouglis (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_40 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Evry-Gregy-sur-Yerres (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_39 – Arrêté de déversement des eaux usées et convention spéciale de déversement – Etablissement BRIOCHE PASQUIER (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_38 – Avenant n°1 au PV de mise à disposition de l’assainissement d’Argentières (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_37 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages intérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_36 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Panneaux gymnase COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_35 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Bâtiment Club House Tennis CHATELET EN BRIE (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_33 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Borne de recharge GUIGNES (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_32 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Aménagements paysagers COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_31 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique de borne de recharge COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_30 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique e borne de recharge Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_29 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Télécabine de consultation médicale (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_28 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_27 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_26 – Compte Administratif 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_25 – Compte Administratif 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_23 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la CCBRC 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_22 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_21 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_20 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_19 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_18 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SAAD 24601 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_17 – Compte de Gestion 2022 du budget principal 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_16 – Débat d’orientation Budgétaire 2023 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_15 Modification des tarifs d’aide à domicile (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_14 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec le GFA de la Burelle (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_13 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle OA 458 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_12 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle ZO 32 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_11 Désignation des représentants au sein du SMAB pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_10 Désignation des représentants au sein du SIVU Yerres-Bréon pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_09 Désignation des représentants au sein du SIETOM pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_08 Désignation des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_07 Modification d’un représentant suppléant au sein du SIETOM pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_06 Modification d’un représentant suppléant au sein du SMIAEP Tournan pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 21 février)
- 2023_05 Modification d’un représentant au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Echouboulains (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_04 Modification d’un représentant au sein du SyAGE (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_03 Motion pour la lutte contre les agressions d’élu(e)s dans l’exercice de mandat (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_02 Autorisation de lancement de consultations par accords cadre pour travaux Réseaux Eau Potable et Assainissement (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_01_BIS – Demande de subventions au titre de la DETR et de la DSIL travaux équipements espaces extérieurs de Coubert (mise en ligne le 10 mars 2023 – annule et remplace la délibération n°2023_01)
- 2023_01 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2023 (mise en ligne le 21 février 2023) – Annulée le 10 mars 2023
- 2022_135 Convention COUBERT/CCBRC pour la vidéoprotection du projet – Aménagements et création d’équipements à COUBERT (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_134 Convention avec Seine-et-Marne Numérique pour le financement des prises isolées (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_133 Convention financière annuelle 2022 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_132 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_131 Autorisation de signature de la convention avec AQUIBRIE pour le CTEC Champigny (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_130 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : missions, fréquence de contrôle des installations, marché de services (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_129 Mise en place de la visio-conférence dans les différentes instances de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_128 Contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_127 Désignation des représentants de la Collectivité au Comité Social Territorial (CST) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_126 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2022-2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_125 Décision Modificative n°2 Budget Principal 2022 (M14) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_124 Décision Modificative n°1 Budget Service D’Aide à Domicile (24601) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_123 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_101_BIS Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022)
- 2022_103_BIS Décision modificative n°1 Budget assainissement 2022 (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_122 Rapport annuel 2021 SIETOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_121 Rapport annuel 2021 SMICTOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_120 Rapport annuel 2021 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_119 Rapport annuel 2021 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_118 Convention cadre « Petites Villes de Demain » du Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_117 Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_116 Projet d’établissement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_115 Actualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_114 Projet d’établissement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_113 Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH 2022-2023 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_112 Eau potable et assainissement rapport sur la qualité et le prix des services publics 2021 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_111 Service d’eau potable de la commune de Bombon : convention de gestion provisoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_110 Service d’eau potable de la commune de Fontaine le Port : avenant n°1 au contrat de délégation de service public (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_109 Modification des représentants au sein des commissions pour la commune de Châtillon la Borde (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_108 Modification du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_107 Actualisation du statut des assistants maternels (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_106 Mise à jour du tableau des effectifs (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_105 Motion de l’AMF (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_104 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_102 Décision modificative n°1 Budget Eau potable 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_101 Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_100 Choix du du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’assainissement collectif de 15 communes du territoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_99 Création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment la ZAC des Bordes à ce jour (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_98 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_97 Indemnités de fonction du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_96 Election du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_95 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Bombon (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_94 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_93 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_92 Modification des représentants au sein de la commission thématique intercommunale action sociale pour la commune de Crisenoy (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_91 Modification des représentants de la commune de Soignolles en brie au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_90 Modification des représentants de la commune de Solers au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_89 Modification des représentants de la commune d’Andrezel au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_88 Modification des représentants de la commune de Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_87 Candidature au label Terre de Jeux 2024 (mise en ligne le 6 oct. 2022)