Le conseil communautaire
Le conseil communautaire est convoqué par le Président et se réunit au moins une fois par trimestre. Chaque commune dispose d’au moins un siège, la répartition des sièges supplémentaires s’effectue au prorata du nombre d’habitants de chaque commune.
Lors de chaque conseil communautaire, le président procède à la vérification du quorum, ouvre la séance, nomme un secrétaire de séance, dirige les débats, accorde la parole, rappelle les orateurs à l’affaire soumise au vote. Il met aux voix les propositions de délibérations, décompte les scrutins, juge conjointement avec le secrétaire de séance les épreuves de votes, en proclame les résultats, prononce la suspension et la clôture des séances après épuisement de l’ordre du jour.
Le conseil communautaire de la Brie des Rivières et Châteaux est composé de 52 conseillers communautaires. Découvrez la liste des élus.
Ordre du jour
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du prochain du Conseil Communautaire.
- Convocation – Bureau Communautaire 18 septembre 2023 (mise en ligne le 08 septembre)
- Convocation – Conseil Communautaire 22 juin 2023 (mise en ligne le 16 juin)
- Convocation – Bureau Communautaire 12 juin 2023 (mise en ligne le 7 juin 2023)
- Convocation – Conseil Communautaire du 13 avril 2023 (mis en ligne le 08 avril 2023)
- Convocation – Conseil Communautaire du 14 mars 2023 (mis en ligne le 7 mars 2023)
- Convocation – Conseil communautaire du 16 février 2023 (mise en ligne le 10 février 2023)
- Convocation Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 (mise en ligne le 9 décembre 2022)
- Convocation Conseil Communautaire 17 novembre 2022 – 18h30 (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- Convocation Conseil Communautaire 17 novembre 2022 – 18h00 (mis en ligne le 28 octobre 2022)
- OJD – CC – 3 octobre 2022 (mise en ligne le 27 septembre 2022)
- ODJ – CC – 30 juin 2022