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Cabine de téléconsultation médicale Les délibérations
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations votées par le Conseil Communautaire et le Bureau Communautaire (prises en vertu de la délibération n°2025_58 relative aux attributions déléguées par le Conseil Communautaire au Bureau Communautaire).
- 2025_144 Suppression de la ZAC » Parc d’Activités de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux à Fouju « (ex ZAC » des Bordes ») (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_143 Protocole de résiliation de la concession d’aménagement entre la société PRD et la CCBRC sur la ZAC « Parc d’Activités de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux à Fouju » (ex ZAC « des Bordes ») (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_142 Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2026 (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_141 GUIGNES – Demande de dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine : validation du dossier de demande de dérogation, du scénario retenu et du choix de la solution technique pour le rétablissement de la qualité de l’eau (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_140 Stratégie de préservation de la ressource en eau de la CCBRC 2025-2030 (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_139 Désignation des représentants de la commune de Courquetaine au sein du SMIAEP de Tournan (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_138 Désignation des représentants de la commune de Courquetaine au sein du SIETOM de Tournan (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_137 Désignation des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_136 Désignation des représentants de la commune d’Argentières au sein du SIVU YERRES BREON (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_135 Désignation des représentants de la commune d’Argentières au sein du SIETOM de Tournan (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_134 Désignation des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Argentières (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_133 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires – ALSH (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_132 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2025-2026 (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_131 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_130 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 6 octobre 2025 (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_129 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’eau potable de la commune de Guignes, périmètre dit Guignes Eau (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_128 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’assainissement des communes d’Argentières, Beauvoir, Chaumes-en-Brie, Guignes Ozouer-le-Voulgis et Yèbles, périmètre dit « Nord Est Assainissement » (mise en ligne le 24 novembre 2025)
- 2025_127 Contrat Intercommunal de Développement (CID) du Département : approbation du programme d’actions (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_126 Motion s’opposant au projet d’enfouissement / stockage géologique de CO2 sur le périmètre Grandpuits-Bailly-Carrois (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_125 Avenant à la convention de déploiement relative au Programme Ecopousse 2025 – 2026 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_124 Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale concernant la construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_123 Approbation du Schéma Directeur des Liaisons Cyclables de la CCBRC (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_122 Eau potable et assainissement – rapports sur le prix et la qualité des services publics 2024 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_121 Eau potable et assainissement – rapports annuels 2024 des délégataires du service public (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_120 Projet de travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable sur Sivry-Courtry : conventions de servitudes avec MM. X, XX et le XXX de XXXX (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_119 Plan d’Actions » Ancœur » pour la protection de la ressource en eau : engagement de la CCBRC dans la démarche et convention entre maîtres d’ouvrage (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_118 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault – Féricy (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_117 Mise à jour du règlement intérieur de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_116 Projet » Réhabilitation du complexe Tennis intercommunal » et Projet » Création d’un Pôle Petite Enfance » : demande de subvention auprès de la Région Ile de France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional (CAR) (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_115 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2026 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_114 Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement 24604 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_113 Décision Modificative n°1 – Budget Eau Potable 24602 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_112 Mise à jour des durées d’amortissement des budgets eau potable et assainissement M49 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_111 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement – AP / CP – Budgets eau potable et assainissement (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_110 Communication des délibérations du Bureau Communautaire prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_109 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- 2025_108 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2025 (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- B2025_10 Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 29 septembre 2025)
- 2025_107 Avenant n°4 au Contrat pour la Réussite de Transition Ecologique (CRTE) (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_106 Changement de dénomination de la ZAC des Bordes (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_105 Fin de la concession d’aménagement de la ZAC des Bordes avec PRD (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_104 Convention de mise à disposition d’un terrain pour les équipements techniques de téléphonie – Station d’épuration de Beauvoir (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_103 Convention d’installation et de maintenance d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Grisy-Suisnes (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_102 Convention d’installation et de maintenance d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Sivry-Courtry (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_101 Contrat de délégation du service public d’assainissement SUD CCBRC – Avenant n°2 (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_100 Contrat de délégation du service public d’assainissement TNO – Avenant n°1 (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_99 Mise à jour du règlement intérieur ALSH intercommunaux (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_98 Grille tarifaire 2025 ALSH Intercommunaux (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_97 Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_96 Mise à jour du règlement intérieur de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_95 Indemnité forfaitaire pour travail du dimanche ou d’un jour férié des agents sociaux (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_94 Communication des délibérations du Bureau Communautaire prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_93 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 26 juin 2025)
- 2025_92 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 27 mai 2025 (mise en ligne le 26 juin 2025)
- B2025_09 Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 18 juin 2025)
- B2025_08 Demande de subvention à l’ANAH pour la mise en œuvre du SPRH-SURE (mise en ligne le 18 juin 2025)
- 2025_91 Liquidation et la dissolution de la Sem Bi-Metha 77 (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_90 Recherche d’optimisation des recettes de l’Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_89 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du Plan 5000 Equipements – génération 2025 (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_88 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France dans le cadre du soutien à la création et à la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_87 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Rural (CAR) de la Région Ile de France (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_86 Décision modificative n°1 – Budget principal (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_85 Règlement intérieur du multi-accueil de Pamfou (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_84 Projet pédagogique du multi-accueil de Pamfou (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_83 Projet d’établissements des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant de la CCBRC (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_82 Convention de mise à disposition du bâtiment Multi accueil PAMFOU à la CCBRC (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_81 Charte du réseau de Lecture publique de la CCBRC (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_80 Acquisition d’une parcelle située sur la commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_79 Définition de l’intérêt communautaire (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_78 Services d’eau potable des communes de Blandy-les-Tours, Bombon, Châtillon-la-Borde, Fontaine-le-Port, le Châtelet-en-Brie, Moisenay, Sivry-Courtry, Champdeuil, Crisenoy et Fouju (DSP Centre eau) : Conventions de fourniture d’eau (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_77 Service d’eau potable de la Commune de Chaumes-en-Brie – Convention de fourniture d’eau du SMAEP d’Andrezel, Yèbles, Verneuil vers la commune de Chaumes-en-Brie (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_76 Restitution de terrains situés à VALENCE EN BRIE – Parcelles de l’ancienne station d’épuration, cadastrées A0806 de 198 m², A0807 de 173 m² et A0808 de 388 m² (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_75 Cession à l’euro symbolique d’un terrain situé à PAMFOU – Parcelle de l’ancienne station d’épuration, cadastrée ZD0123 de 3466m² (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_74 Cession à l’euro symbolique de terrains situés à MACHAULT – Parcelles de l’ancienne station d’épuration, cadastrées F0795 de 2000 m² et F1077 de 566 m² (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_73 Autorisation de signature de procès-verbal de Mise à Disposition Eau Potable SMIAEP Tournan-en-Brie (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_72 Autorisation de signature avenant de procès-verbal de Mise à Disposition Eau Potable Courquetaine (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_71 Autorisation de signature de procès-verbal de Mise à Disposition Eau Potable Crisenoy (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_70 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 3 juin 2025)
- 2025_69 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril 2025 (mise en ligne le 3 juin 2025)
- B2025_07 Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 26 mai 2025)
- 2025_68 Contrat de délégation du service public d’eau potable du Territoire du Nord-Ouest (TNO) – Avenant n°1 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_67 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Chaumes-en-Brie (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_66 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune du Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_65 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Beauvoir (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_64 Modification des représentants de la commune de Beauvoir au sein du SIETOM de Tournan (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_63 Mise à jour du (RIFSEEP) – Abrogation de la délibération 2024_107 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_62 Candidature de la CCBRC au Contrat Intercommunal de Développement (CID) du Département (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_61 Subventions pour l’année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_60 Participation des communes hors CCBRC aux charges de fonctionnement des équipements sportifs Marie Amélie Le Fur (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_59 Montant et versement du Fonds de Concours par les communes de la CCBRC (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_58 – Règlement sur le Fonds de Concours versé par les communes à la CCBRC pour le fonctionnement des installations sportives Marie Amélie Le Fur (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_57 Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Budget Principal et Budgets Annexes – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_56 Admission en non-valeur – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_55 Enveloppe des emprunts pour le financement des dépenses d’investissement 2025 du Budget Principal et des budgets annexes (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_54 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement – AP-CP SEA (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_53 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement – AP-CP – Budget Principal (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_52 Produit de la taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_51 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour l’année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_50 Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_49 – Révision libre des Attributions de compensation liée au reversement d’une quote-part des recettes de la taxe de séjour perçue par la CCBRC (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_48 Redevances des Ordures Ménagères 2025 sur les terrains de camping (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_47 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_46 Bases minimums de CFE (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_45 Impôt ménage 2025 et Taux de Contribution Foncière des Entreprises 2025
- 2025_44 Budget Primitif M49 SPANC régie 24607 – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_43 – Budget Primitif M49 Assainissement DSP 24604 – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_42 Affectation du résultat 2024 du budget Assainissement DSP de la CCBRC 24604 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_39 Budget Primitif M22 SAAD 24601 – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_41 Budget primitif M49 eau potable DSP 24602 – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_40 Affectation du résultat 2024 du budget Eau Potable DSP de la CCBRC – 24602 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_37 Budget Primitif M57 – Budget Principal 24600 – Année 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_38 Affectation du résultat 2024 du budget SAAD de la CCBRC – 24601 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_36 Affectation du résultat 2024 du budget principal de la CCBRC – 24600 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_35 Communication des délibérations du Bureau Communautaire prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du le Conseil Communautaire (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_34 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_33 Approbation du Procès-Verbal du conseil communautaire du 14 mars 2025 (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2025_30_BIS Engagement de la CCBRC dans une démarche de sobriété en eau – Annule et remplace la délibération 2025_30 (mise en ligne le 26 mars 2025)
- 2025_32 Animation du site Natura 2000 massif de Villefermoy – plan de financement de la période 2024 à 2026 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_31 Tarification des nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_29 Nouvelle convention de fourniture d’eau par la CAMVS à la CCBRC (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_28 Service public de l’assainissement de la commune d’Ozouer-le-Voulgis – avenant n°1 au contrat de DSP (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_27 Services publics de l’assainissement communes périmètre Nord Est – Rapport du Président et lancement du nouveau contrat de DSP (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_26 Service public de l’eau potable – Guignes – Rapport du Président sur le mode de gestion et lancement du nouveau contrat de DSP (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_25 Compte administratif 2024 du budget SPANC 24607 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_24 Compte administratif 2024 du budget Assainissement 24604 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_23 Compte administratif 2024 du budget Eau potable 24602 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_22 Compte administratif 2024 du budget SAAD 24601 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_21 Compte administratif 2024 du budget principal 24600 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_20 Compte de gestion 2024 du budget annexe SPANC REGIE 24607 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_19 Compte de gestion 2024 du budget annexe assainissement DSP 24604 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_18 Compte de gestion 2024 du budget annexe eau potable DSP 24602 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_17 Compte de gestion 2024 du budget SAAD 24601 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_16 Compte de gestion 2024 du budget principal 24600 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_15 Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_14 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 18 mars 2025)
- 2025_13 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 février 2025 (mise en ligne le 18 mars 2025)
- B2025_06 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur (mise en ligne le 10 mars 2025)
- B2025_05 Demande de subvention à la région Ile-De-France au titre du bouclier de sécurité – Installation de la vidéoprotection autour des équipements intercommunaux au Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 10 mars 2025)
- B2025-04 Demande de subvention au Département 77 au titre du bouclier de sécurité – Installation de la vidéoprotection autour des équipements intercommunaux au Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 10 mars 2025)
- 2025_12 Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_11 Tarification des séjours ados 2025 (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_10 Tarification des mini séjours intercommunaux 2025 (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_09 Grille tarifaire 2025 ALSH intercommunaux (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_08 Tarifs de l’aide à domicile pour l’année 2025 (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_07 Convention pour l’adhésion au service mutualisé d’instruction des ADS pour la commune de Champeuil (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_06 Désignation d’un agent du Centre de gestion 77 chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_05 Rapport annuel homme-femme 2024 (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_04 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025 – abrogation délibération n°2024_128 (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_03 Communication des délibérations du Bureau Communautaire prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_02 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 14 février 2025)
- 2025_34 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 15 avril 2025)
- 2024_142 Solidarité à la population de Mayotte (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_141 Convention entre la commune du Châtelet en Brie et la CCBRC pour la mise en place de la vidéoprotection aux abords des bâtiments intercommunaux (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_140 Convention financière annuelle 2024 du CRTE (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_139 Convention de déploiement relative au programme Ecopousse 2024-2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_138 Convention de pacte territorial – France Renov’ pour la CCBRC (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_137 Nouvelle convention pluriannuelle CCBRC-Seine et Marne Environnement pour la mise en œuvre du SURE et du SPRH 2025-2029 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_136 Avenant n°2 Convention pluriannuelle avec Seine et Marne Environnement pour le SURE (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_135 Avis sur le plan des mobilités d’Ile de France 2030 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_134 Redevance consommation eau potable et redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_133 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_132 Convention de mise à disposition ENEDIS-CCBRC – poste transformation construction STEP Fouju-Blandy les Tours (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_131 Convention SUEZ pour le recouvrement des redevances en assainissement collectif – Commune de Beauvoir (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_130 Modification d’un représentant au sein des commissions intercommunales pour la commune de Sivry-Courtry (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_129 Protection sociale complémentaire à compter du 1er janvier 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_128 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_127 Révision de l’APCP n°1 à 7 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_126 Décision modificative -budget assainissement – 24604 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_125 Décision modificative n°2 – Budget eau potable 24602 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_124 Décision modificative n°3 – Budget principal (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_123 Remise gracieuse de dette (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_122 Communication des délibérations du Bureau communautaire (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_121 Communication des décisions du Président (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_120 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2024 – 18h30 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_119 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2024 – 18h00 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- B2024_06 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 5 décembre 2024)
- 2024_118 Rapport annuel 2023 du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_117 Rapport annuel 2023 du SMICTOM de la région de Fontainebleau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_116 Rapport annuel 2023 du SIETOM (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_115 Rapport annuel 2023 du SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_114 Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_113 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Champeaux (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_112 Avenant à la convention avec AQUIBRIE – Plan d’action Centre Brie pour la protection de ressource en eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_111 Avenant n°1 à la convention de mandat pour délégation maitrise ouvrage domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_110 Achat de la parcelle C1075 sur la commune de Pamfou (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_109 Eau potable et assainissement – rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_108 Médecine professionnelle et préventive à compter du 1er janvier 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_107 Mise à jour du RIFSEEP – abrogation délibération 2024_58 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_106 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2024_2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_105 Décision modificative n°1 -Budget annexe assainissement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_104 Décision modificative n°1 – Budget annexe eau potable (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_103 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_102 Fusion de trois opérations sous mandat en une opération unique (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_101 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_100 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 septembre 2024 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_99 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public d’eau potable – Chaumes en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_98 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’eau potable – périmètre Centre Eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_97 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Bombon (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_96 Avenant n°1 à la convention de mandat de délégation pour la maitrise d’ouvrage des travaux en domaine privé – Communes de Valence-en-Brie et Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_95 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_93 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_94 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_92 Contrat de délégation de service public d’assainissement de la commune d’Argentières – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_90 Projet de station d’épuration de Chaumes-en-Brie – convention servitude avec l’EARL QUAAK (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_91 Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable « SIE BLANDY LES TOURS » – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_89 Adhésion au groupement de commandes pour détection et géoréférencements des réseaux, levés de fond de plan, et approbation de la convention constitutive avec le SDESM (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_88 Marché d’assurance statutaire 2025-2030 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_87 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault-Féricy (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_86 Mise à jour du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_85 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_84 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2025 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_83 Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_82 Communication des délibérations du Bureau Communautaire (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_81 Communication des décisions du Président (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_80 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2024 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- B2024_05 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 20 septembre 2024)
- 2024_79 – Avenant n3 au Contrat pour la réussite de Transition Ecologique (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_78 – Projet Tennis_Réhabilitation installations Tennis intercommunales (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_77 – Projet Petite Enfance_Crèche Familiale _ Crèche Collective (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_75 – Eau potable et assainissement _ rapports annuels 2023 délégataires service public ( mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_76 – Avis sur la révision du SAGE du bassin versant de l’Yerres (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_74 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Action sociale pour la commune de Valence en Brie (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_73 – Modification représentant SM4VB commune de Valence-en-Brie – Délibération récapitulative (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_72 – Approbation procès-verbal conseil communautaire du 28 mai 2024 (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- B2024_04_Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 26 juin 2024)
- 2024_71 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 avril 2024 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_70 – Indemnités de fonction du Vice-Président en charge des Energies Renouvelables et de la Transition énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_69 – Élection du Vice-Président en charge des Énergies Renouvelables et de la Transition Énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_68 – Détermination du nombre de Vice-Présidents (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_67 – Modification des représentants au sein des commissions intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_65 – Modification des statuts de SMETOM GEEODE suite à l’intégration de la commune de Saint-Martin du Boschet (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_66 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Gens du Voyage pour la commune de Bombon (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_64 – Adhésion à l’activité complémentaire _services numériques_ du Syndicat Seine-et-Marne Numérique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_63 – Règlement intérieur ACM (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_62 – Grille tarifaire 2024 ACM intercommunaux (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_61 – Service public de l’assainissement de la commune de Chaumes-en-Brie – Avenant n°1 au contrat de DSP (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_60 – Services d’eau potable _ Avenants n°1 aux conventions de fourniture d’eau (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_59 – Actualisation du statut des assistantes maternelles (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_58 – Mise à jour du RIFSEEP- Abrogation de la délibération 2023_105 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_57 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal (mise en ligne le 05 juin 2024)
- B2024_03 – Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 17 mai 2024)
- 2024_55 – Révision libre des Attributions de Compensation Taxe de séjour (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_56 – Modification d’un représentant commission intercommunale Affaires sociales pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_54 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_53 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_52 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Année 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_51 – Enveloppe des emprunts pour le financement des dépenses d’investissement 2024 du Budget principal et des budgets annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_50 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_49 – Prise en charge du personnel par les budgets M49 (mise en ligne le 15 avril 2024)
- 2024_48 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_47 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_46 – Mise à jour de la durée des amortissements des immobilisations en M57 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_45 – Subventions 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_44 – Fixation du produit de la taxe sur la GEMAPI 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_43 – Redevances des ordures ménagères 2024 sur les terrains de camping (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_42 _ Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_41 – Fixation des taux de la TH, TFPB, TFPNB et CFE (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_40 – Budget Primitif M49 SPANC Régie (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_39 – Budget Primitif M49 Assainissement DSP – 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_36 – Budget Primitif SAAD – 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_38 – Budget Primitif M49 – 2024 – Eau Potable DSP (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_37 – Affectation du résultat 2023 Budget Eau Potable DSP (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_35 – Affectation du résultat 2023 du budget Annexe – SAAD (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_34 – Budget primitif 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_33 – Affectation du résultat 2023 du budget principal de la CCBRC (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_32 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_31 – Tarification séjours Ados 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_30 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_29 – Contrat pour la concession par affermage du service public de l’assainissement collectif_CCBRC SUD_Avenant n°1 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_28 – Services publics de l’eau potable_rapport du Président sur le mode de gestion et lancement de deux nouveaux contrats de DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_27 – Compte administratif 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_26 – Compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_25 – Compte administratif 2023 du budget annexe Eau potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_24 – Compte administratif 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_23 – Compte administratif 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_16 – Tarif de l’aide à domicile (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_15 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Machault (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_14 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_13 – Achat d’un terrain_Chaumes-en-Brie pour la construction de la STEP de Chaumes-en-Brie (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_12 – Achat d’un terrain sur la commune d’Ozouer le Voulgis pour la construction de la STEP des Etards (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_11 – Conventions de fourniture d’eau de la CAMVS à la CCBRC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_10 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE_ Bombon (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_09 – Modification des représentants_Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_08 – Modification des réprésentants_SIETOM de Tournan – Délibération récapitulative (mise en ligne le 20 février 2024)
- 2024_07 Modification des représentants au sein des commissions intercommunales – Bombon_Andrezel_Coubert_solers (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_06 – Dispositifs de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – désignation du référent Alerte Ethique et Signalement (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_05 – Désignation du référent déontologue de l’élu local (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_03 – Compte épargne temps (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2023_146 – Dérogations à l’obligation de raccordement à l’assainissement collectif (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_145 – Eau potable et assainissement rapports sur le prix et la qualité des services publics 2022 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_144 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques pour la commune de Bombon (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_143 – Modification des représentants de la commune de Champeaux Syndicat Crêcje Verneuil l’etang (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_142 – Rapport annuel 2022 SIETOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_141 – Rapport annuel 2022 SMICTOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_140 – Rapport annuel 2022 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_139 – Rapport annuel 2022 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_138 – Avenant convention SARE avec Département 77 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_137 – Avenant SURE Convention SEINE ET MARNE ENVIRONNEMENT (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_136 – Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial de la CC Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_135 – Convention financière annuelle 2023 du Contrat de Relance et de Transition écologique (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- B2023_15 – Demandes de subvention – Projet de réhabilitation du complexe de tennis communautaire situé au Châtelet en Brie (mise en ligne le 14 décembre 2023)
- 2023_133 – Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_132 – Soutien aux activités scolaires pour l’année 2023-2024 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_131 – Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_130 – Approbation de la convention type pour adhésion au service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_129BIS – Service d’eau potable de la commune de BOMBON_convention de gestion provisoire (mise en ligne le 27 novembre 2023)
- 2023_128 – Achat de la parcelle nécessaire à la reconstruction de la station d’épuration mutualisée de Fouju et de Blandy. (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_126 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_127 – Nomination d’un représentant titulaire et suppléant au sein du Conseil d’Administration du Collège Marie-Amélie LE FUR à Coubert (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_125 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_124 – Modification d’un représentant au sein du SM4VB pour la commune de Blandy-les-Tours (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_123 – prise en charge frais de déplacements agents et frais de mission élus – Abrogation des délibérations 2017_53, 2020_28 et 2022_71 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_122 – Accueil de collaborateurs occasionnels du service public au sein de l’épicerie solidaire (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_121 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_120B – Décision Modificative n°1 Budget Assainissement Non Collectif 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_119 – Décision Modificative n°2 – Budget annexe Eau potable (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_118 – Décision Modificative n°1 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_117 – Décision Modificative n°1 Budget annexe Service d’aide à Domicile (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_116BIS – Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_115 Concession de service public ALSH Coubert
- B2023_14 – Demande de subvention départementale au titre du tutorat (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- B2023_13 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- 2023_113 – Intégration de la commune de Saint-Martin du Bochet au sein du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_112 – Rapport annuel du SyAGE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_110 – Projet Grisy-Suisnes convention de servitude M LOUIS (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_111 – Eau potable et Assainissement_rapports annuels 2022 des délégataires du service public (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_109 – Travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_108 – Modification d’un représentant au sein d’une commission thématique intercommunale – Blandy-les-Tours (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_107 – Modification des représentants dans les commissions thématiques intercommunales – Echouboulains (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_106 – Adhésion à la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service interim territorial du CDGFPT77 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_105 – Mise à jour du RIFSEEP – Abrogation délibérations 2016_76 – 2019_134 – 2021_03 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_104 – Décision modificative N°1 Budget Eau potable (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_103 – Décision modificative N°1 Budget Principal (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_114 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2024 (mise en ligne le 17 octobre 2023)
- B2023_12 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Destination France 2023 » (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_11 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault – Féricy (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_10 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Echouboulains – Valence en Brie (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_09 Recrutement d’un apprenti au service communication (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023-08 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- 2023-102 – Dénomination complexe sportif situé à COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_101 – Convention mise à disposition ENEDIS_CCBRC poste transformation GUIGNES (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_100 – Marché auprès du SDESM agissant en centrale d’achat public – déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_99 – Plan Intercommunal de Sauvegarde (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_98 – Avenant N°2 CRTE (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_97 – Approbation du Plan Paysage Val d’Ancoeur (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_96 – Convention OPAH Châtelet en Brie _ Petites Villes de Demain (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_95 – Tarifs du portage de repas (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_94 – Tarifs du SAAD (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_93 – SPANC_Approbation du réglement de service (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_92 – SPANC_Pénalité financière pour obstacle à l’accomplissement des missions de contrôle (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_91 – SPANC_Pénalité financière pour absence ou mauvais état de fonctionnement d’un ANC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_90 – SPANC_Approbation des montants des redevances (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_89 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Fontaine le Port (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_88 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Chaumes en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_87 – Modification d’un représentant au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_86 – Modification d’un représentant au sein de la commission du SIETOM pour la commune de Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_85 – Modification d’un représentant à la commission thématique Aménagement de l’espace et Urbanisme pour la commune du Châtelet en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_84 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_83 – Lancement de la consultation DSP pour l’ALSH situé à Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_82 – Convention d’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles BAFA ALSH (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_81 – Accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles évènements intercommunaux (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_80 – Mise en place du Compte Personnel de Formation (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_79 Dissolution du SMCBANC et répartition de l’actif et du passif (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_78 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_07 Mise à disposition des agents du territoire de la CCBRC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_06 – Mise à disposition d’un agent de la commune de Valence en Brie pour le festival culturel (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_05 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_04 – Subvention à la Région IDF – Renouvellement des éclairages publics extérieurs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_03 – Subvention à la Région IDF Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_02 – Subvention à la Département 77 Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_01 – Demande de financement au titre du recrutement du coordonnateur lecture publique (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_77 – Convention ENEDIS (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_76 – Clauses Mini-séjours et séjours ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_75 – Grille tarifaire 2023 ALSH Intercommunaux (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_74 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_73 – Tarification séjours Ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_72 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_70 –Modification Représentants Guignes SMETOM (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_71 – Modification Représentants Guignes Crèche Verneuil l’Etang (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_69 –Modification Représentants Guignes SIVU (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_68 – Modification Représentants Fontaine-le-Port Commissions thématiques (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_67 – Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal – M57 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_66 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_65 – Demande de subvention pour la réalisation d’un festival financé par le Département (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_64 – Demande de subvention au titre de L’été culturel 2023 financé par la DRAC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_62 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_61 B – Enveloppe des emprunts (mise en ligne le 28 avril 2023)
- 2023_60 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_59 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_58 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_57 – Subventions 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_55 – Produit de la taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations – GEMAPI (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_56 – Taxe de séjour intercommunale au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_54 – Redevances des ordures ménagères 2023 sur les terrains de camping (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_53 – Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_52 – Imôt ménage 2023 et Taux de Contribution Foncière des Entreprises 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_51 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SPANC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_50 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_49 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_47 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_48 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_46 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_45 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_44 – Budget Primitif 2023 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_43 – Affectation du résultat 2022 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_42 – Voeu en soutien à la mobilisation des femmes iraniennes pour leurs droits et libertés (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_41 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Ozouer-le-Vouglis (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_40 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Evry-Gregy-sur-Yerres (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_39 – Arrêté de déversement des eaux usées et convention spéciale de déversement – Etablissement BRIOCHE PASQUIER (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_38 – Avenant n°1 au PV de mise à disposition de l’assainissement d’Argentières (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_37 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages intérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_36 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Panneaux gymnase COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_35 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Bâtiment Club House Tennis CHATELET EN BRIE (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_33 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Borne de recharge GUIGNES (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_32 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Aménagements paysagers COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_31 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique de borne de recharge COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_30 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique e borne de recharge Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_29 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Télécabine de consultation médicale (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_28 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_27 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_26 – Compte Administratif 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_25 – Compte Administratif 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_23 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la CCBRC 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_22 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_21 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_20 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_19 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_18 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SAAD 24601 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_17 – Compte de Gestion 2022 du budget principal 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_16 – Débat d’orientation Budgétaire 2023 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_15 Modification des tarifs d’aide à domicile (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_14 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec le GFA de la Burelle (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_13 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle OA 458 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_12 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle ZO 32 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_11 Désignation des représentants au sein du SMAB pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_10 Désignation des représentants au sein du SIVU Yerres-Bréon pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2022_135 Convention COUBERT/CCBRC pour la vidéoprotection du projet – Aménagements et création d’équipements à COUBERT (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_134 Convention avec Seine-et-Marne Numérique pour le financement des prises isolées (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_133 Convention financière annuelle 2022 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_132 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_131 Autorisation de signature de la convention avec AQUIBRIE pour le CTEC Champigny (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_130 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : missions, fréquence de contrôle des installations, marché de services (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_129 Mise en place de la visio-conférence dans les différentes instances de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_128 Contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_127 Désignation des représentants de la Collectivité au Comité Social Territorial (CST) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_126 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2022-2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_125 Décision Modificative n°2 Budget Principal 2022 (M14) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_124 Décision Modificative n°1 Budget Service D’Aide à Domicile (24601) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_123 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_101_BIS Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022)
- 2022_103_BIS Décision modificative n°1 Budget assainissement 2022 (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_122 Rapport annuel 2021 SIETOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_121 Rapport annuel 2021 SMICTOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_120 Rapport annuel 2021 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_119 Rapport annuel 2021 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_117 Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_118 Convention cadre « Petites Villes de Demain » du Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_116 Projet d’établissement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_115 Actualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_114 Projet d’établissement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_113 Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH 2022-2023 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_112 Eau potable et assainissement rapport sur la qualité et le prix des services publics 2021 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_111 Service d’eau potable de la commune de Bombon : convention de gestion provisoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_110 Service d’eau potable de la commune de Fontaine le Port : avenant n°1 au contrat de délégation de service public (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_109 Modification des représentants au sein des commissions pour la commune de Châtillon la Borde (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_108 Modification du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_107 Actualisation du statut des assistants maternels (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_105 Motion de l’AMF (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_106 Mise à jour du tableau des effectifs (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_104 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_102 Décision modificative n°1 Budget Eau potable 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_101 Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_100 Choix du du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’assainissement collectif de 15 communes du territoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_99 Création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment la ZAC des Bordes à ce jour (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_98 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_96 Election du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_97 Indemnités de fonction du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_95 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Bombon (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_94 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_93 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_92 Modification des représentants au sein de la commission thématique intercommunale action sociale pour la commune de Crisenoy (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_91 Modification des représentants de la commune de Soignolles en brie au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_90 Modification des représentants de la commune de Solers au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_89 Modification des représentants de la commune d’Andrezel au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_88 Modification des représentants de la commune de Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_86 Adhésion groupement de commandes fourniture et acheminement énergies et services associés (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_87 Candidature au label Terre de Jeux 2024 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_85 Evolution du tarif du portage de repas à domicile (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_84 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires – ALSH (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_83 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et commercial pour l’année 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_82 Taux de reversement de la taxe d’aménagement (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_81 Budget assainissement non collectif (24606) – dissolution (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_80 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M27 au 1er janvier 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- B2022_05 : création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment sur la ZAC des bordes à ce jour
