Procès-verbaux
Veuillez trouver ci-dessous l’ensemble des comptes-rendus et procès-verbaux du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 juin 2023 (mise en ligne le 02 octobre 2023)
- Procès-verbal du Bureau Communautaire du 12 juin 2023 (mise en ligne le 21 septembre)
- Procès Verbal du Conseil Communautaire du 13 avril 2023 (mise en ligne le 25 juin 2023)
- Procès Verbal du Conseil Communautaire 14 mars 2023 ( mise en ligne le 11 mai 2023)
- Procès-verbal du Conseil Communautaire 16 février 2023 (mis en ligne le 17 mars 2023)
- Conseil Communautaire – Procès-verbal du 15 décembre 2022 (mise en ligne le 17 février 2023)
- Conseil Communautaire – Procès-verbal du 17 novembre 2022 18h30 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- Conseil Communautaire – Procès-verbal du 17 novembre 2022 18h00 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- Conseil Communautaire – Procès-verbal du 3 octobre 2022 (mise en ligne le 23 novembre 2022)
- Conseil Communautaire – Procès verbal du 30 juin 2022 (mise en ligne le 5 oct. 2022)
- Conseil Communautaire – Compte rendu du 30 juin 2022
- Conseil Communautaire – Procès verbal du 30 mai 2022
- Conseil Communautaire – Compte rendu du 30 mai 2022
- Conseil Communautaire – Procès-verbal du 13 avril 2022
- Conseil Communautaire – Compte rendu du 13 avril 2022
- Conseil Communautaire – Procès verbal du 2 mars 2022
- Conseil Communautaire – Compte rendu du 2 mars 2022
- Procès-Verbal Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
- Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
- Procès-Verbal Conseil Communautaire du 8 novembre 2021-séance n°2
- Procès Verbal Conseil Communautaire du 8 novembre 2021-séance n° 1
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 8 novembre 2021_2
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 8 novembre 2021_ 1
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 27 septembre 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2021
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 28 juin 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2021
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 avril 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2021
- Procès Verbal du Conseil Communautaire du 17 mars 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2021
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 février 2021
- Motion eau et assainissement de l’AMR77 votée le 10 décembre 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 10 décembre 2020
- Délibération Bureau Communautaire du 12 novembre 2020
- Procès-verbal Conseil Communautaire du 7 octobre 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 7 octobre 2020
- Procès-verbal Conseil Communautaire du 27 juillet 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 27 juillet 2020
- Procès verbal Conseil Communautaire du 15 juillet
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 29 juin 2020
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2020
- Budget annexe spanc régie 2019
- Budget annexe spanc DPS 2019
- Budget annexe assainissement DPS 2019
- Budget annexe eau potable DSP 2019
- SAAD 2019
- Budget principal 2019
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 19 décembre 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 13 novembre 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
- Avenant n°2 à la concession d’aménagement du 18 décembre 2007 signé et visé Pref
- 2019_91 Délibération Avenant n°2 concession aménagement
- 2019-94 – Motion contre installation station de stockages déchets dangereux
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 mai 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 mai 2019
- 24607 – Budget annexe spanc régie 2019
- 24606 – Budget annexe spanc DSP 2019
- 24604 – Budget annexe assainissement DSP 2019
- 24602 – Budget annexe eau potable DSP 2019
- BP SAAD 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018 à 18h30
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018 à 18h
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 novembre 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2018
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 mai 2018 – 19h
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 mai -18h30
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 6 avril 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 14 mars 2018
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 15 février 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 décembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 novembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 25 septembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 juillet 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 juin 2017
- 2017_72 BP M49 ANC Régie
- 2017_71 BP M49 ANC DSP
- 2017_68 BP M49 eau potable régie
- 2017_67 BP M49 eau potable DSP
- 2017_64 Redevance asainissement non collectif
- 2017_69 BP M49 assainissement DSP
- 2017_60 BP M22
- 2017-58 BP M14
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 9 mai 2017
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 28 mars 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 2 février modifié
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 janvier 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 3 janvier 2017