Les décisions
Veuillez trouver ci-dessous la liste des décisions prises lors du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- 02_2023 FIN – Convention de Prêt de matériel de médiation l’arbre à lire avec la ville de Melun (mise en ligne le 10 mars 2023)
- 02_2023 FIN – Convention pour l’intervention d’un archiviste itinérant – année 2023 (mise en ligne le 10 mars 2023)
- 01_2023 ADMIN Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne – 2023 (mise en ligne le 23 janvier 2023)
- 31_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la commune d’Ozouer-le-Voulgis au profit de la CCBRC (mise en ligne le 2 janvier 2023)
- 30_2022 ADMIN Convention de mise à disposition des communes du territoire de la CCBRC du service DécaLoc pour les hébergements touristiques (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 29_2022 ADMIN Convention « habilitation pour une collecte de jouets » au profit des restos du cœur (mise en ligne le 29 novembre 2022)
- 28_2022 FIN Avenant à la convention de mise à disposition des locaux pour l’épicerie sociale par l’association Diocésaine de Meaux (mise en ligne le 24 novembre 2022)
- 27_2022 FIN Convention de partenariat entre l’UNA et la CCBRC (mise en ligne le 24 novembre 2022)
- 26_2022 ADMIN Désignation d’un maître d’apprentissage (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- 25_2022 ADMIN Désignation d’un maître d’apprentissage (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- 24_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Solers (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 23_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Soignolles-en-Brie (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 22_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Sivry-Courtry (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 21_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Châtelet-en-Brie (mis en ligne le 8 Nov. 2022) – Annulée
- 20_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Guignes (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 19_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Grisy Suisnes (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 18_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Evry Grégy sur Yerres (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 17_2022 ADMIN Mise à disposition des locaux RPE Crisenoy (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 16_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE SIRP Bombon Bréau (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 15_2022 ADMIN Convention mise à dispostion agents pour les services périscolaires entre la CCBRC et le SIRP Machault Féricy (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 14_2022 ADMIN Convention de partenariat Concert de poche (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 13_2022 ADMIN Convention de partenariat Les Concerts de poche (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 12_2022 FIN Modification de l’intitulé de la régie « Enfance ».
- 11_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la SIRP Bombon Bréau au profit de la CCBRC
- 10_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la commune de Sivry-Courtry au profit de la CCBRC
- 09_2022 ADMIN Convention de partenariat relative à l’organisation de la journée évènement « les rallyes du Val d’Ancoeur »
- 08_2022 ADMIN Avenant à la convention de mise à disposition de locaux par la commune du Châtelet en Brie au profit de la CCBRC
- 07_2022 FIN Souscription de deux contrats d’emprunt