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Cabine de téléconsultation médicale Les arrêtés
Veuillez trouver ci-dessous les arrêtés intercommunaux.
- AR_31_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 4 mai 2026)
- AR_21_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 4 mai 2026)
- AR_32_2026 Délégation de signature du Président à un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 24 avril 2026)
- AR_26_2026 Délégation de signature du Président à un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 24 avril 2026)
- AR_34_2026 Désignation des représentants de la CCBRC au CST (mise en ligne le 24 avril 2026)
- AR_33_2026 Désignation des délégués locaux au CNAS (mise en ligne le 24 avril 2026)
- AR_19_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_30_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_27_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_25_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_24_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_23_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_22_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_23_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_20_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_18_2026 Délégation de signature du Président pour un responsable de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_10_2026 Délégation de fonction et de signature au 8ème VP de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_03_2026 Délégation de fonction et de signature au 1er Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 23 avril 2026)
- AR_17_2026 Délégation de fonction et de signature au 15ème VP de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_15_2026 Délégation de fonction et de signature au 13ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_16_2026 Délégation de fonction et de signature au 14ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_14_2026 Délégation de fonction et de signature au 12ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2022)
- AR_13_2026 Délégation de fonction et de signature au 11ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_11_2026 Délégation de fonction et de signature au 9ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_07_2026 Délégation de fonction et de signature au 5ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_06_2026 Délégation de fonction et de signature au 4ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_05_2026 Délégation de fonction et de signature au 3ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_04_2026 Délégation de fonction et de signature au 2ème Vice-Président de la CCBRC (mise en ligne le 22 avril 2026)
- AR_02_2026 Délégation de signature du Président au Directeur Général des Services (mise en ligne le 8 avril 2026)
- AR_01_2026 Approbation et promulgation du DUERP (mise en ligne le 8 avril 2026)
- AR_03_2025 Arrêté portant délégation de signature du Président pour un responsable de service (mise en ligne le 8 octobre 2025)
- AR_04_2025 Arrêté portant délégation de signature du Président à un responsable de service (mise en ligne le 2 octobre 2025)
- AR_02_2025 Arrêté portant délégation de signature du Président à un responsable de service (mise en ligne le 2 octobre 2025)
- AR_01_2025 Arrêté portant délégation de signature du Président pour un responsable de service (mise en ligne le 26 septembre 2025)
- Arrêté n°2022 RH204 portant organisation du bureau de vote des élections des représentants du personnel au CST (mis en ligne le 21 novembre 2022)
- Arrêté n°2022 RH193 de délégation de fonction à Monsieur Pierre-François PRIOUX, 7ème Vice-président (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- Arrêté n°2022 RH189 de délégation de fonction à Monsieur Mathias VIGIER, 13ème Vice-président (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- Arrêté n°2022 RH188 de délégation de fonction à Madame Geneviève VAROQUI, 14ème Vice-présidente (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- Arrêté 02_2022 Déport Mme LUCZACK (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
