Les délibérations
- Procès-Verbal Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
- Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
- Procès-Verbal Conseil Communautaire du 8 novembre 2021-séance n°2
- Procès Verbal Conseil Communautaire du 8 novembre 2021-séance n° 1
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 8 novembre 2021_2
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 8 novembre 2021_ 1
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 27 septembre 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2021
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 28 juin 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 28 juin 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2021
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 14 avril 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 14 avril 2021
- Procès Verbal du Conseil Communautaire du 17 mars 2021
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 17 mars 2021
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 février 2021
- Motion eau et assainissement de l’AMR77 votée le 10 décembre 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 10 décembre 2020
- Délibération Bureau Communautaire du 12 novembre 2020
- Procès-verbal Conseil Communautaire du 7 octobre 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 7 octobre 2020
- Procès-verbal Conseil Communautaire du 27 juillet 2020
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 27 juillet 2020
- Procès verbal Conseil Communautaire du 15 juillet
- Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 29 juin 2020
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 février 2020
- Budget annexe spanc régie 2019
- Budget annexe spanc DPS 2019
- Budget annexe assainissement DPS 2019
- Budget annexe eau potable DSP 2019
- SAAD 2019
- Budget principal 2019
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 19 décembre 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 13 novembre 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 septembre 2019
- Avenant n°2 à la concession d’aménagement du 18 décembre 2007 signé et visé Pref
- 2019_91 Délibération Avenant n°2 concession aménagement
- 2019-94 – Motion contre installation station de stockages déchets dangereux
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 22 mai 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 6 mai 2019
- 24607 – Budget annexe spanc régie 2019
- 24606 – Budget annexe spanc DSP 2019
- 24604 – Budget annexe assainissement DSP 2019
- 24602 – Budget annexe eau potable DSP 2019
- BP SAAD 2019
- Budget principal 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 10 avril 2019
- Rapport d’Orientation Budgétaire 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 février 2019
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018 à 18h30
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018 à 18h
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 novembre 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2018
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 mai 2018 – 19h
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 29 mai -18h30
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 6 avril 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 14 mars 2018
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 15 février 2018
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 21 décembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 novembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 25 septembre 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 11 juillet 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 20 juin 2017
- 2017_72 BP M49 ANC Régie
- 2017_71 BP M49 ANC DSP
- 2017_68 BP M49 eau potable régie
- 2017_67 BP M49 eau potable DSP
- 2017_64 Redevance asainissement non collectif
- 2017_69 BP M49 assainissement DSP
- 2017_60 BP M22
- 2017-58 BP M14
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 9 mai 2017
- Compte Rendu Conseil Communautaire du 28 mars 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 2 février modifié
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 12 janvier 2017
- Compte Rendu du Conseil Communautaire du 3 janvier 2017
Les actes pris par les communautés de communes, comme de tout autre établissement public de coopération intercommunale, sont soumis en ce qui concerne leur publicité aux dispositions applicables aux communes, l’article L. 5211-33 du code général des collectivités territoriales.